MENTIONS LÉGALES
Le site de Les Essarts le Vicomte a été conçu par la Société JVS-Mairistem
Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu de Les Essarts le Vicomtepar quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles.Les Essarts le Vicomte ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation.
Vous pouvez l'exercer :
Soit en écrivant à :
MAIRIE - 1 Rue de Bouchy
51310 Les Essarts le Vicomte
Accueil : 03.26.80.42.24
commune-essarts-vicomte@orange.fr
Directeur de la publication: Les Essarts le Vicomte
Hébergement: OVH
Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.